Mentions Légales
1. Informations générales
Nom du site : Les Culottes Sales
URL : https://les-culottes-sales.com
Email de contact : contact[@]les-culottes-sales.com
2. Éditeur du site
Ce site est la propriété exclusive de l'entreprise gérant la plateforme Les Culottes Sales. Les informations complètes d'identification peuvent être transmises sur demande motivée par voie judiciaire.
3. Hébergeur
Hébergeur : PlanetHoster
Adresse : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, H7P 0G1, Canada
Téléphone : +33 1 76 60 41 43 (France) / +1 514 802 1644 (Canada)
Site : https://www.planethoster.com
4. Accès au site
Le site est réservé aux personnes majeures selon la législation en vigueur dans leur pays de résidence. En accédant au site, l'utilisateur déclare sur l'honneur avoir plus de 18 ans.
Aucun contenu à caractère explicite n'est diffusé. La plateforme propose uniquement un service de mise en relation entre acheteurs et vendeuses de vêtements d'occasion, notamment sous-vêtements portés, dans le respect strict de l'hygiène, de la loi, et de la décence.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site (textes, visuels, logo, design, base de données, code source...) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation expresse est interdite.
6. Données personnelles
Les utilisateurs disposent, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, d'opposition et de limitation du traitement.
Pour toute demande : Nous contacter
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de l'éditeur.
Dernière mise à jour : 02/10/2025